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Brevet européen · EP4390760 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4390760
Numéro de demande
EP23216806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
B32B 15/00 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
B32B 3/08 (2006.01)
Priorité
AT 509852022 21.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 27 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.11.2025

  3. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Adapa Digital GesmbH

IZ NÖ-Süd Straße 1 Obj.50C, 2351 Wr. Neudorf, AT

Mandataire

IPrime Rentsch Kaelin AG

Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

BIEL, Stefan

21077 Hamburg, DE

KEPLINGER, Jürgen

4351 Saxen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.