NACHHALLVERSTÄRKUNGSNORMALISIERUNG
Brevet européen · EP4390918 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4390918
- Numéro de demande
- EP24167861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2019
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G10K 15/08 (2006.01)G10K 15/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201862685235 P 14.06.2018
- Divisionnaire de
- EP19820590
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
AUDFRAY, Remi Samuel
Plantation, 33322, US
JOT, Jean-Marc
Plantation, 33322, US
DICKER, Samuel Charles
Plantation, 33322, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.