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Brevet européen · EP4390921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4390921
Numéro de demande
EP24160179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2016
Publié
26 juin 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G10L 21/038 (2013.01)
G10L 19/18 (2013.01)
G10L 19/24 (2013.01)
G10L 19/08 (2013.01)
Priorité
US 201562181702 P 18.06.2015
US 201562241065 P 13.10.2015
US 201615164619 25.05.2016
Divisionnaire de
EP16729126
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 31 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 31.10.2025

  4. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM Incorporated

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ATTI, Venkatraman

San Diego, US

CHEBIYYAM, Venkata Subrahmanyam Chandra Sekhar

San Diego, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.