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Brevet européen · EP4391099 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4391099
- Numéro de demande
- EP23785028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2023
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01M 4/04 (2006.01)H01M 4/139 (2010.01)B01D 29/11 (2006.01)B01D 29/52 (2006.01)
- Priorité
- KR 20220043450 07.04.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2023/004676 06.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/195804 12.10.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
KIM, Ki-Deok
Daejeon 34122, KR
KANG, Dae-Ho
Daejeon 34122, KR
PARK, Sang-Hyun
Daejeon 34122, KR
LEE, Je-An
Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.