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Brevet européen · EP4391130 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4391130
- Numéro de demande
- EP23209834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2023
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)H01M 50/50 (2021.01)H01M 50/543 (2021.01)H01M 50/569 (2021.01)H01M 50/586 (2021.01)
- Priorité
- JP 2022205797 22.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
NAKAYAMA, Hiroyuki
Toyota-shi, 471-8571, JP
OKAMOTO, Yuki
Kariya-shi, 448-8671, JP
ISHIGURO, Fumihiko
Kariya-shi, 448-8671, JP
HIROSE, Takayuki
Kariya-shi, 448-8671, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.