ENSEMBLE DE BATTERIE, SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE FABRICATION ASSOCIÉS
Brevet européen · EP4391150 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4391150
- Numéro de demande
- EP23217886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2023
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 50/264 (2021.01)H01M 50/289 (2021.01)
- Priorité
- FR 2213965 20.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
GABILLET, Quentin
33290 LUDON MEDOC, FR
TANGUY, Ronan
33150 CENON, FR
DIOT, Christophe
33290 PAREMPUYRE, FR
BENAIM, Julien
33670 MADIRAC, FR
ZORDAN, Jérôme
33380 MIOS, FR
FRECHOU, Jean-Christophe
33320 LE TAILLAN MEDOC, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.