BATTERIEMODUL UND BATTERIEPACK DAMIT

Brevet européen · EP4391198 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4391198
Numéro de demande
EP22890473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2022
Publié
26 juin 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01M 50/502 (2021.01)
H01M 50/569 (2021.01)
H01M 50/211 (2021.01)
H01M 50/24 (2021.01)
H01M 10/658 (2014.01)
H01M 10/48 (2006.01)
Priorité
KR 20210152324 08.11.2021
Demande PCT
PCT/KR2022/017343 07.11.2022
Publication PCT
WO2023/080742 11.05.2023
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

JANG, Sung Hwan

Daejeon 34122, KR

SEONG, Jun Yeob

Daejeon 34122, KR

PARK, Myung Ki

Daejeon 34122, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.