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Brevet européen · EP4391217 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4391217
- Numéro de demande
- EP23218538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2023
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01P 5/02 (2006.01)H01P 5/08 (2006.01)H01Q 13/06 (2006.01)H01Q 21/08 (2006.01)H01Q 21/29 (2006.01)H01P 5/12 (2006.01)H01P 3/123 (2006.01)
- Priorité
- KR 20220180807 21.12.2022KR 20230136689 13.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YOO, Tae Hwan
21996 Yeonsu-gu, Incheon, KR
KIM, Sung Hwan
14349 Gwangmyeong-si, Gyeonggi-do, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.