ANSCHLUSSDOSE FÜR MINDESTENS EIN DATENKABEL

Brevet européen · EP4391235 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4391235
Numéro de demande
EP23200854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
18 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H01R 4/44 (2006.01)
H01R 9/05 (2006.01)
H02G 3/00 (2006.01)
H02G 3/12 (2006.01)
H01R 13/58 (2006.01)
H01R 25/00 (2006.01)
H01R 24/64 (2011.01)
H01R 13/66 (2006.01)
Priorité
DE 102022133969 19.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  3. 14 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 14.02.2025

  4. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Inventeur

Müller, Hartmut

78199 Bräunlingen, DE

Nopper, Tobias

78073 Bad Dürrheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.