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Brevet européen · EP4391237 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4391237
- Numéro de demande
- EP23193836
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2023
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H01R 9/05 (2006.01)H01R 13/6582 (2011.01)H01R 13/6592 (2011.01)H01R 24/40 (2011.01)
- Priorité
- TW 111149817 23.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
KUO, Rong-Hsun
320 Taoyuan, TW
KAO, Chia Hao
320 Taoyuan, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.