ENDGERÄTEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4391505 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4391505
Numéro de demande
EP23864092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2023
Publié
26 juin 2024
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
Priorité
CN 202211166562 23.09.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/117844 08.09.2023
Publication PCT
WO2024/061033 28.03.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Honor Device Co., Ltd.

Suite 3401, Unit A, Building 6 Shum Yip Sky Park No. 8089, Hongli West Road Xiangmihu Street Futian District, Shenzhen, Guangdong 518040, CN

Inventeur

TONG, Yiliang

Shenzhen, Guangdong 518040, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.