DETECTION DE PULSE LASER ASYNCHRONE ET IMAGERIE PASSIVE
Brevet européen · EP4391574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4391574
- Numéro de demande
- EP23218367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2023
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04N 25/707 (2023.01)H04N 25/42 (2023.01)H04N 25/77 (2023.01)H04N 25/76 (2023.01)H04N 25/47 (2023.01)
- Priorité
- FR 2213919 20.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
NICOLAS, Jean-Alain
38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.