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Brevet européen · EP4391706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4391706
- Numéro de demande
- EP24160970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2017
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04W 28/02 (2009.01)H04W 76/20 (2018.01)H04L 67/141 (2022.01)H04L 67/148 (2022.01)H04L 69/14 (2022.01)
- Priorité
- US 201662401385 P 29.09.2016
- Divisionnaire de
- EP22207306
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 5 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 05.06.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
Maeder, Andreas
97074 Würzburg, DE
Decarreau, Guillaume
81737 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.