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Brevet européen · EP4391749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4391749
Numéro de demande
EP22216025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2022
Publié
26 juin 2024
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Aptiv Technologies AG

Spitalstrasse 5, 8200 Schaffhausen

Inventeur

KORTA, Jakub

31-241 Kraków, PL

DOLOT, Tomasz

30-429 Kraków,, PL

PUCHALA, Grzegorz

30-836 Kraków, PL

ZBOROWSKI, Jakub

30-552 Kraków, PL

WISNIOWSKI, Michal

32-590 Libiaz, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.