SÜSSSTOFFFORMULIERUNGEN
Brevet européen · EP4391832 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4391832
- Numéro de demande
- EP22878055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2022
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A23L 2/60 (2006.01)A23L 27/30 (2016.01)A23L 27/00 (2016.01)C13B 50/00 (2011.01)A21D 2/18 (2006.01)A21D 13/062 (2017.01)A23L 2/66 (2006.01)A23L 29/30 (2016.01)
- Priorité
- US 202163262172 P 06.10.2021US 202163253133 P 07.10.2021WO PCT/IB2022/050065 05.01.2022WO PCT/IB2022/057310 05.08.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2022/059568 06.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/057956 13.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.09.2026
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
TSIVION, David
4691000 Kfar Shmaryahu, IL
BITAN, Liron
6080705 Shoham, IL
LAHAV, Naama
4528456 Hod Hasharon, IL
TRACHTENBERG, Alexander
5257509 Ramat Gan, IL
FATTAL, Moran
6940091 Tel Aviv, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.