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Brevet européen · EP4391849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4391849
- Numéro de demande
- EP22769848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2022
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A41C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163236314 P 24.08.2021US 202217893848 23.08.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/041359 24.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/028131 02.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
NIKE Innovate C.V.
Beaverton, Oregon 97005, US
Inventeur
MORGAN, Daniel P.
Beaverton, Oregon 97005, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.