SPANNBARE VERBUNDENE ANKER MIT DOPPELSTANZINSERTER

Brevet européen · EP4391925 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4391925
Numéro de demande
EP22758309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2022
Publié
3 juil. 2024
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 202117408954 23.08.2021
Demande PCT
PCT/US2022/037865 21.07.2022
Publication PCT
WO2023/027839 02.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Arthrex Inc

Arthrex, Inc.

1370 Creekside Boulevard, Naples, FL 34108, US

Inventeur

ZAJAC, Eric

Naples, Florida 34109, US

PETRY, Andy

Naples, Florida 34105, US

SULLIVAN, Derek

Naples, Florida 34117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.