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Brevet européen · EP4391946 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4391946
Numéro de demande
EP22764507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2022
Publié
3 juil. 2024
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
7 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61B 18/24 (2006.01)
G02B 6/38 (2006.01)
Priorité
US 202163236633 P 24.08.2021
US 202217882586 07.08.2022
Demande PCT
PCT/US2022/039678 08.08.2022
Publication PCT
WO2023/027887 02.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Bolt Medical, Inc.

5993 Avenida Encinas, Suite 100, Carlsbad, CA 92008, US

Inventeur

COOK, Christopher A.

Laguna Niguel, CA 92677, US

SCHULTHEIS, Eric

San Clemente, CA 92673, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.