MUNDHÖHLENBEHANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4391963 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4391963
Numéro de demande
EP23726785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61C 19/06 (2006.01)
A45D 34/00 (2006.01)
B65D 47/00 (2006.01)
Priorité
US 202263343894 P 19.05.2022
Demande PCT
PCT/US2023/020817 03.05.2023
Publication PCT
WO2023/224805 23.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.09.2026

  2. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

QIU, Jianhong

Warren, New Jersey 07059, US

SPEICHER, Erin

Hoboken, New Jersey 07030, US

DAVIES-SMITH, Leighton

Lebanon, New Jersey 08833, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.