MUNDHÖHLENBEHANDLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4391963 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4391963
- Numéro de demande
- EP23726785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2023
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61C 19/06 (2006.01)A45D 34/00 (2006.01)B65D 47/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202263343894 P 19.05.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/020817 03.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/224805 23.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
QIU, Jianhong
Warren, New Jersey 07059, US
SPEICHER, Erin
Hoboken, New Jersey 07030, US
DAVIES-SMITH, Leighton
Lebanon, New Jersey 08833, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.