CHIRURGISCHES IMPLANTAT
Brevet européen · EP4391974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4391974
- Numéro de demande
- EP22750727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2022
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- GB 202112071 23.08.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051995 28.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/026019 02.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
BRISCOE, Adam
Thornton Cleveleys Lancashire FY5 4QD, GB
CAMPBELL, Paul
Thornton Cleveleys Lancashire FY5 4QD, GB
GAZE, Harry
Thornton Cleveleys Lancashire FY5 4QD, GB
REVIE, Ian
Thornton Cleveleys Lancashire FY5 4QD, GB
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