DYNAMISCHE FLEXIONSPLATTE
Brevet européen · EP4392150 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4392150
- Numéro de demande
- EP22860693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2022
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A63B 22/16 (2006.01)
- Priorité
- US 202163237410 P 26.08.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/000455 04.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/026093 02.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valet Patent Services, LLP, Greg Sach, c/o SwissMailBox Sàrl, Rue Le-Corbusier 12, Suite 129, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 03.10.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
MAPARA, Ali
Toronto, Ontario M4W 1P9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.