STÜTZGEOMETRIE
Brevet européen · EP4392232 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4392232
- Numéro de demande
- EP23753873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2023
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B29C 64/112 (2017.01)B22F 10/47 (2021.01)B29C 64/118 (2017.01)B29C 64/40 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)
- Priorité
- DE 102022119792 05.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/071657 04.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/028478 08.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 8 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mervelix Sàrl, Rue de Monthoux 55, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
KNÖCHEL, Johannes
71126 Gäufelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.