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Brevet européen · EP4392333 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4392333
Numéro de demande
EP22764531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2022
Publié
3 juil. 2024
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B64G 1/64 (2006.01)
Priorité
US 202117410433 24.08.2021
Demande PCT
PCT/US2022/039928 10.08.2022
Publication PCT
WO2023/027893 02.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Lanteris Space LLC

3825 Fabian Way, Palo Alto, CA 94303, US

Inventeur

BAGHDASARIAN, Varouj

Westminster, Colorado 80234, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.