MACHINE DE TRI D'OBJETS COMPRENANT UN CONVOYEUR D'ALIGNEMENT D'OBJETS
Brevet européen · EP4392352 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4392352
- Numéro de demande
- EP22765161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2022
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/22 (2006.01)B07C 5/02 (2006.01)B07C 1/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2108891 25.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/073617 24.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/025858 02.03.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
BREYSSE, Steve
07800 SAINT GEORGES LES BAINS, FR
REYNAUD, David-Henri
26000 VALENCE, FR
PANO, Damien
26000 VALENCE, FR
REBOUL, Jean-Michel
26260 SAINT DONAT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.