COMPOSTEUR DOMESTIQUE

Brevet européen · EP4392392 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4392392
Numéro de demande
EP22800213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2022
Publié
3 juil. 2024
Délivré
12 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C05F 17/95 (2020.01)
C05F 17/979 (2020.01)
C05F 17/907 (2020.01)
Priorité
BE 202105781 07.10.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/077739 05.10.2022
Publication PCT
WO2023/057529 13.04.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 6 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  4. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

Greenzy

Rue du Halage 11, 1460 Ittre, BE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

DUPRET, Laetitia

1200 Woluwé-Saint-Lambert, BE

BIEBUYCK, Adélaïde

1460 Ittre, BE

MILANO, Fiona

1400 Nivelles, BE

DEBETENCOURT, Sam

5651 Laneffe, BE

CONVENT, Lionel

1380 Lasne, BE

VANDEVENNE, Brecht

2018 Antwerpen, BE

DE CLERCQ, Sander

2140 Borgerhout, BE

KENIS, Kaat

2990 Wuustwezel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.