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Brevet européen · EP4392550 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4392550
- Numéro de demande
- EP23738642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2023
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C12N 7/00 (2006.01)A61P 31/04 (2006.01)C12N 15/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 202209518 29.06.2022GB 202303242 06.03.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2023/067906 29.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/003301 04.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 20 août 2025
Titulaire
- Titulaire
- SNIPR Biome ApS., Lersø Parkallé 44, 2100 Copenhagen, Danemark → SNIPR Biome ApS, Lersø Parkallé 44, 2100 Copenhagen, Danemark
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
KRAUSE HAABER, Jakob
2100 Copenhagen, DK
SEMSEY, Szabolcs
2100 Copenhagen, DK
GROVE, Mette
2100 Copenhagen, DK
DAMHOLT, Birgitte
2100 Copenhagen, DK
JASINSKYTE, Dziuginta
2100 Copenhagen, DK
GENÇAY, Yilmaz Emre
2100 Copenhagen, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.