BRENNSTOFFSYSTEM FÜR EIN KRAFTWERK

Brevet européen · EP4392657 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4392657
Numéro de demande
EP22769894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2022
Publié
3 juil. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
22 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F02M 21/02 (2006.01)
B60K 15/03 (2006.01)
F17C 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 202112038 23.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/073517 23.08.2022
Publication PCT
WO2023/025821 02.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

PHINIA Delphi Luxembourg SARL

Phinia Delphi Luxembourg Sarl

5 Avenue du Swing, 4367 Belvaux, LU

Inventeur

GUERRATO, Diego

Kent ME7 3SU, GB

WILSON, Neil

Rochester Kent ME14 3AD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.