MODELLPRÄDIKTIVE STEUERUNG EINES DRUCKLUFTSYSTEMS
Brevet européen · EP4392674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4392674
- Numéro de demande
- EP21772689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2021
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F04B 41/06 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)F04B 49/10 (2006.01)F04B 49/08 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)F04B 49/02 (2006.01)F04D 27/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2021/073675 26.08.2021
- Publication PCT
- WO2023/025393 02.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
VAN ROY, Wim
2610 Wilrijk, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.