LÜFTERANORDNUNG FÜR RADIATOR

Brevet européen · EP4392719 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4392719
Numéro de demande
EP23802220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24D 19/00 (2006.01)
F04D 29/54 (2006.01)
F04D 29/60 (2006.01)
F04D 25/16 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
F04D 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 202216538 07.11.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/081000 07.11.2023
Publication PCT
WO2024/100043 16.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Inventeur

MODESTE, Luke

Harrogate, Yorkshire HG3 1UF, GB

COLEMAN, Jim

Harrogate, Yorkshire HG3 1UF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.