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Brevet européen · EP4392736 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4392736
Numéro de demande
EP23805460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01B 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 102022211847 09.11.2022
Demande PCT
PCT/DE2023/200207 04.10.2023
Publication PCT
WO2024/099522 16.05.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

MICRO-EPSILON-MESSTECHNIK GMBH & CO. K.G.

Königbacher Straße 15, 94496 Ortenburg, DE

Inventeur

BILLER, Benedikt

94469 Deggendorf, DE

KASBERGER, Julian

94099 Ruhstorf an der Rott, DE

REINDL, Norbert

94081 Fürstenzell, DE

WISSPEINTNER, Thomas

94496 Ortenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.