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Brevet européen · EP4392931 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4392931
- Numéro de demande
- EP22860788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2022
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G01C 11/02 (2006.01)G01C 21/20 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100022310 25.08.2021
- Demande PCT
- PCT/IL2022/050919 23.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/026284 02.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
DANIEL, Tomer
5358506 Givatayim, IL
SHENHAV, Amir Jacob
4372423, Netanya, IL
FINE, Doron
7522926 Rishon Le-Zion, IL
BAR-DAVID, Hadas
4906448 Petah Tikva, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.