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Brevet européen · EP4392931 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4392931
Numéro de demande
EP22860788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2022
Publié
3 juil. 2024
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
22 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01C 11/02 (2006.01)
G01C 21/20 (2006.01)
Priorité
IT 202100022310 25.08.2021
Demande PCT
PCT/IL2022/050919 23.08.2022
Publication PCT
WO2023/026284 02.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

DANIEL, Tomer

5358506 Givatayim, IL

SHENHAV, Amir Jacob

4372423, Netanya, IL

FINE, Doron

7522926 Rishon Le-Zion, IL

BAR-DAVID, Hadas

4906448 Petah Tikva, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.