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Brevet européen · EP4392960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4392960
Numéro de demande
EP23703637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
12 mars 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 25/14 (2006.01)
Priorité
GB 202208351 07.06.2022
WO PCT/GB2022/052870 11.11.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/050244 03.02.2023
Publication PCT
WO2023/237848 14.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 21 mai 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Kingsway Enterprises (UK) Limited, Teardrop Centre, London Road, Swanley, Kent BR8 8TS, Royaume-Uni → Kingsway Enterprises (UK) Limited, Unit 1 Helix Logistics Park, Edgington Way, Sidcup DA14 5BN, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  4. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Titulaire

Kingsway Enterprises (UK) Limited

Unit 1 Helix Logistics Park Edgington Way, Sidcup DA14 5BN, GB

Inventeur

HALL, Julian

London Road Swanley Kent BR8 8TS, GB

FOOT, Rod

London Road Swanley Kent BR8 8TS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.