STRUCTURE ÉLECTRONIQUE COMPRENANT UN FILM D'INTERCONNEXION

Brevet européen · EP4393011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4393011
Numéro de demande
EP22768338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2022
Publié
3 juil. 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H01L 23/498 (2006.01)
H01L 23/538 (2006.01)
H01L 23/00 (2006.01)
Priorité
FR 2108819 23.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/073139 19.08.2022
Publication PCT
WO2023/025667 02.03.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

SOURIAU, Jean-Charles

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

DE GIROLAMO, Julia

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

FOURNIER, Adeline

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.