STRUCTURE ÉLECTRONIQUE COMPRENANT UN FILM D'INTERCONNEXION
Brevet européen · EP4393011 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4393011
- Numéro de demande
- EP22768338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2022
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H01L 23/498 (2006.01)H01L 23/538 (2006.01)H01L 23/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2108819 23.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/073139 19.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/025667 02.03.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
SOURIAU, Jean-Charles
38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR
DE GIROLAMO, Julia
38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR
FOURNIER, Adeline
38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.