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Brevet européen · EP4393057 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4393057
- Numéro de demande
- EP22862013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2022
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H02S 20/00 (2014.01)H02S 20/10 (2014.01)H02S 20/20 (2014.01)H02S 20/22 (2014.01)H02S 20/23 (2014.01)F24S 25/634 (2018.01)F24S 25/30 (2018.01)F24S 25/33 (2018.01)F24S 25/40 (2018.01)F24S 25/50 (2018.01)F24S 25/60 (2018.01)F24S 25/61 (2018.01)F16B 2/14 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)F24S 25/632 (2018.01)
- Priorité
- US 202163236385 P 24.08.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/041312 24.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/028101 02.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
PEDLAR, Roger
Phoenix, AZ 85022, US
LESTER, Bryan
Phoenix, AZ 85013, US
JUSTICE, Anumeha
Leesburg, VA 20175, US
MENTON, Duane
Vallejo, CA 94591, US
GREER, Joe
Phoenix, AZ 85028, US
PARSLEY, Alexander
Folsom, CA 94565, US
WENSLEY, Jordan
San Diego, CA 92117, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.