HEMD
Brevet européen · EP4393337 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4393337
- Numéro de demande
- EP23218200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2023
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A41B 9/06 (2006.01)A41B 17/00 (2006.01)A41D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022208419 26.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
Koshida, Manami
Hyogo, 650-8555, JP
Nishi, Toshiaki
Hyogo, 650-8555, JP
Matsumoto, Tatsufumi
Hyogo, 650-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.