BLUTENTNAHMEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4393396 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4393396
Numéro de demande
EP23201538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2019
Publié
3 juil. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61B 5/15 (2006.01)
A61B 5/151 (2006.01)
Priorité
GB 201815946 28.09.2018
Divisionnaire de
EP19812913
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 16 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Owen Mumford Ltd., Brook Hill, Woodstock, Oxfordshire OX20 1TU, Royaume-Uni → Owen Mumford Ltd., Primsdown Industrial Estate, Worcester Road, Chipping Norton, Oxfordshire OX7 5XP, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  3. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

Hyde, Oliver

Woodstock, OX20 1TU, GB

Tank, Prem-Sagar

Woodstock, OX20 1TU, GB

Nicholls, Clive

Woodstock, OX20 1TU, GB

Watts, Matthew

Woodstock, OX20 1TU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.