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Brevet européen · EP4393561 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4393561
Numéro de demande
EP23210866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63J 5/02 (2006.01)
Priorité
TW 111150740 29.12.2022
TW 111214542 U 29.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Novacorp Inc.

101, building 5 No. 7, Fuguan Road Shawan Street Panyu District, Guangzhou City, Guangdong, CN

Inventeur

CHANG, Ming-Cheng

70045 Tainan, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.