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Brevet européen · EP4393563 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4393563
Numéro de demande
EP23165402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B01D 27/00 (2006.01)
Priorité
TW 111150842 30.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 7 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 07.02.2025

  4. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Inventeur

MA, Wu-Yang

Kaohsiung City, TW

CHANG, Min-Hua

Kaohsiung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.