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Brevet européen · EP4393563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4393563
- Numéro de demande
- EP23165402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2023
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01D 27/00 (2006.01)
- Priorité
- TW 111150842 30.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 7 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 07.02.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
MA, Wu-Yang
Kaohsiung City, TW
CHANG, Min-Hua
Kaohsiung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.