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Brevet européen · EP4393721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4393721
Numéro de demande
EP23213330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60C 7/14 (2006.01)
Priorité
JP 2022208138 26.12.2022
JP 2023078580 11.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

Toyo Tire Corporation

2-2-13, Fujinoki, Itami-shi, Hyogo 664-0847, JP

Inventeur

MATSUNOBU, Yuko

Itami-shi, Hyogo, 664-0847, JP

YAMAMOTO, Yusuke

Itami-shi, Hyogo, 664-0847, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.