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Brevet européen · EP4393723 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4393723
- Numéro de demande
- EP23219078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2023
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60C 11/01 (2006.01)B60C 11/12 (2006.01)B60C 13/00 (2006.01)B60C 11/11 (2006.01)B60C 13/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022209933 27.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
SUZUKI, Naoya
Kobe-shi, 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.