GELÄNDEFAHRZEUG

Brevet européen · EP4393738 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4393738
Numéro de demande
EP23219573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60K 5/00 (2006.01)
B60K 5/04 (2006.01)
Priorité
CN 202211742546 30.12.2022
CN 202310959799 01.08.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

ZHEJIANG CFMOTO POWER CO.,LTD.

Zhejiang CFMOTO Power Co., Ltd.

No. 116, Wuzhou Road Yuhang Economic Development Zone, Hangzhou, Zhejiang, CN

Inventeur

FANG, Ying

Hangzhou, Zhejiang Province, CN

SHU, Guiming

Hangzhou, Zhejiang Province, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.