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Brevet européen · EP4393763 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4393763
Numéro de demande
EP23206325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60L 53/24 (2019.01)
B60L 55/00 (2019.01)
B60L 1/00 (2006.01)
Priorité
KR 20220186975 28.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Hyundai Mobis Co., Ltd.

(Yeoksam-dong) 203, Teheran-ro, Gangnam-gu Seoul 06141, KR

Inventeur

SEO, Jin Qyu

17176 Yongin-si, Gyeonggi-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.