GRÄTSCHSITZFAHRZEUG

Brevet européen · EP4393800 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4393800
Numéro de demande
EP23213595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B62J 9/12 (2020.01)
B62K 19/46 (2006.01)
Priorité
JP 2022210590 27.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA

Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha

2500 Shingai, Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

NIFCO INC.

Nifco Inc.

5-3 Hikarinooka, Yokosuka-shi, Kanagawa 239-8560, JP

Inventeur

SHINOHARA, Shoya

Iwata-shi 4388501, JP

NAOI, Hajime

Yokosuka-shi 2398560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.