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Brevet européen · EP4393802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4393802
- Numéro de demande
- EP21959140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2021
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 7/00 (2006.01)B62M 7/12 (2006.01)B62K 11/10 (2006.01)B62L 1/00 (2006.01)B62K 25/28 (2006.01)B62K 19/38 (2006.01)B62K 19/28 (2006.01)B62K 19/20 (2006.01)B62J 50/21 (2020.01)B62J 45/41 (2020.01)B62J 43/16 (2020.01)B60K 7/00 (2006.01)B62J 11/19 (2020.01)B62J 17/00 (2020.01)B60L 50/64 (2019.01)B60L 53/16 (2019.01)B62H 5/06 (2006.01)B62J 9/30 (2020.01)B62J 9/14 (2020.01)
- Priorité
- CN 202111156344 29.09.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2021/137390 13.12.2021
- Publication PCT
- WO2023/050580 06.04.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
WU, Guohui
Hangzhou, Zhejiang 311100, CN
JIANG, Hao
Hangzhou, Zhejiang 311100, CN
WEI, Wei
Hangzhou, Zhejiang 311100, CN
ZHAO, Ruiqi
Hangzhou, Zhejiang 311100, CN
DENG, Rui
Hangzhou, Zhejiang 311100, CN
ZHU, Jinlin
Hangzhou, Zhejiang 311100, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.