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Brevet européen · EP4393803 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4393803
- Numéro de demande
- EP23215476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2023
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B62K 21/14 (2006.01)B62K 21/16 (2006.01)
- Priorité
- TW 111149992 26.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
FENG, PIN-CHIEH
CHANG HUA HSIEN, TW
LIN, YU-AN
CHANG HUA HSIEN, TW
HSIAO, HSUEH-CHIEN
CHANG HUA HSIEN, TW
CHEN, CHUN-HO
CHANG HUA HSIEN, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.