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Brevet européen · EP4393830 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4393830
Numéro de demande
EP22875996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2022
Publié
3 juil. 2024
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B65B 41/12 (2006.01)
B65H 19/18 (2006.01)
A61J 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021159486 29.09.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/035218 21.09.2022
Publication PCT
WO2023/054129 06.04.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

PHC Holdings Corporation

1-13-2 Yurakucho Chiyoda-ku, Tokyo 100-8403, JP

Inventeur

OUMI, Syou

Toon-shi Ehime 791-0395, JP

SHIBATA, Shiyouji

Toon-shi Ehime 791-0395, JP

UETA, Toshiaki

Toon-shi Ehime 791-0395, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.