RUTSCHE FUR EINEN VIBRATIONSFORDERER
Brevet européen · EP4393848 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4393848
- Numéro de demande
- EP23164273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2023
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 27/04 (2006.01)B65G 27/32 (2006.01)B65G 43/00 (2006.01)
- Priorité
- PL 44335122 30.12.2022
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Akademia Gorniczo-Hutnicza im. Stanislawa Staszica w Krakowie
30-059 Krakow, PL
Inventeur
Bednarski, Lukasz
25-432 Kielce, PL
Klemiato, Maciej
37-310 Kraków, PL
Czubak, Piotr
30-150 Kraków, PL
Cieplok, Grzegorz
41-400 Mys owice, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.