DIPHOSPHITE MIT DICYCLOHEXYLPHOSPHINOREST
Brevet européen · EP4393931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4393931
- Numéro de demande
- EP22216763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2022
- Publié
- 3 juil. 2024
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 9/6574 (2006.01)C07B 41/06 (2006.01)C07C 45/50 (2006.01)C07C 47/02 (2006.01)B01J 31/18 (2006.01)B01J 31/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
SALE, Anna Chiara
45657 Recklinghausen, DE
FRANKE, Robert
45772 Marl, DE
FRIDAG, Dirk
45721 Haltern am See, DE
KUCMIERCZYK, Peter
44628 Herne, DE
MARKOVIC, Ana
45721 Haltern am See, DE
BÖRNER, Armin
18059 Rostock, DE
SELENT, Detlef
18059 Rostock, DE
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