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Brevet européen · EP4394132 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4394132
Numéro de demande
EP22886509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2022
Publié
3 juil. 2024
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
Priorité
JP 2021176401 28.10.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/034603 15.09.2022
Publication PCT
WO2023/074175 04.05.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY CO., LTD.

2-1, Itsukaichikou 2-chome Saeki-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

Inventeur

MIYAZAKI, Ryunosuke

Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

AKIYAMA, Masaki

Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.