SCHAUFEL

Brevet européen · EP4394134 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4394134
Numéro de demande
EP23220227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2023
Publié
3 juil. 2024
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
25 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
F15B 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022210779 27.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Heavy Industries, Ltd.

1-1, Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

HIRATE, Shoji

Kanagawa 237-8555,, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.